Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
Date
1910-1912
Cote
5Q31
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains improductifs de revenus, attribution...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines