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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).

1 media

Cote
11261, 3Q18/641
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).
Résultat n°2
23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

1 media

Cote
25389, 3Q40/34
Date
1846-1847
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).
Résultat n°3
4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.

1 media

Cote
10169, 3Q16/540
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • Rive droite et banlieue : rive droite du Rhône + les...
  • 4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.
Résultat n°4
21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

1 media

Cote
27519, 3Q44/36
Date
1809-1811
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).
Résultat n°5
13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).

1 media

Cote
11720, 3Q19/87
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : Bureau de Lyon 2e notaires.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).
Résultat n°6
24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

1 media

Cote
28920, 3Q45/197
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).
Résultat n°7
20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

1 media

Cote
05385, 3Q7/199
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).
Résultat n°8
20 février-28 juin 1902 (volume 58).

1 media

Cote
34048, 3Q56/58
Date
1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 février-28 juin 1902 (volume 58).
Résultat n°9
4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

1 media

Cote
35082, 3Q59/13
Date
1947
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).
Résultat n°10
19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).

1 media

Cote
10765, 3Q18/143
Date
1866
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).
Résultat n°11
15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

1 media

Cote
06389, 3Q9/163
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).
Résultat n°12
18-29 avril 1961 (volume 140).

1 media

Cote
35264, 3Q59/194
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18-29 avril 1961 (volume 140).
Résultat n°13
12 février-20 juin 1955 (volume 6).

1 media

Cote
29014, 3Q45/290
Date
1955
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 12 février-20 juin 1955 (volume 6).
Résultat n°14
17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

1 media

Cote
08705, 3Q15/130
Date
1865
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).
Résultat n°15
8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.

1 media

Cote
09967, 3Q16/339
Date
1955
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.
Résultat n°16
15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.

1 media

Cote
09944, 3Q16/316
Date
1954
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.
Résultat n°17
18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

1 media

Cote
30272, 3Q48/185
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).
Résultat n°18
15-28 février 1957 (volume 42).

1 media

Cote
35166, 3Q59/96
Date
1957
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 15-28 février 1957 (volume 42).
Résultat n°19
5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).

1 media

Cote
09881, 3Q16/254
Date
1951-1952
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).
Résultat n°20
11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

1 media

Cote
28779, 3Q45/56
Date
1843-1844
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).