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  1. Résultat n°1

    8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    Date

    1904

    Cote

    14767, 3Q23/581

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2

    9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    Date

    1904-1905

    Cote

    14935, 3Q23/748

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3

    1er décembre 1936-27 janvier 1937 (volume 950).

    Date

    1936-1937

    Cote

    13873, 3Q22/1234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er décembre 1936-27 janvier 1937 (volume 950).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4

    23 octobre-12 décembre 1933 (volume 926).

    Date

    1933

    Cote

    13854, 3Q22/1215

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 23 octobre-12 décembre 1933 (volume 926).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5

    13 avril-5 juin 1827 (volume 213).

    Date

    1827

    Cote

    12858, 3Q22/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 13 avril-5 juin 1827 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6

    22 mai-19 juin 1882 (volume 513).

    Date

    1882

    Cote

    13488, 3Q22/849

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 mai-19 juin 1882 (volume 513).

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    Date

    1953

    Cote

    15062, 3Q23/875

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8

    13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    Date

    1875

    Cote

    33442, 3Q54/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 13 mars-21 juin 1875 (volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9

    4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    Date

    1921

    Cote

    15329, 3Q27/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10

    23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Date

    1847

    Cote

    32561, 3Q52/351

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 23 février-11 mai 1847 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11

    14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Date

    1867

    Cote

    32651, 3Q52/440

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12

    12 mai 1944-4 juin 1945 (volume 144).

    Date

    1944-1945

    Cote

    14081, 3Q22/1437

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes judiciaires : débets (PJ).
    • 12 mai 1944-4 juin 1945 (volume 144).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13

    8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Date

    1833

    Cote

    32505, 3Q52/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 8 mai-10 août 1833 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14

    27 mai-7 août 1815 (volume 127).

    Date

    1815

    Cote

    12772, 3Q22/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 27 mai-7 août 1815 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15

    21 juillet-5 septembre 1827 (volume 215).

    Date

    1827

    Cote

    12860, 3Q22/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 21 juillet-5 septembre 1827 (volume 215).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16

    24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    Date

    1897

    Cote

    14727, 3Q23/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17

    7 novembre 1923-29 janvier 1924 (volume 866).

    Date

    1923-1924

    Cote

    13804, 3Q22/1165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 7 novembre 1923-29 janvier 1924 (volume 866).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18

    24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    Date

    1885-1886

    Cote

    14882, 3Q23/695

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19

    7 octobre-17 décembre 1926 (volume 216).

    Date

    1926

    Cote

    15359, 3Q27/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 octobre-17 décembre 1926 (volume 216).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20

    28 novembre 1939-6 mars 1940 (volume 968).

    Date

    1939-1940

    Cote

    13888, 3Q22/1249

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 28 novembre 1939-6 mars 1940 (volume 968).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21

    20 mars-11 juin 1925 (volume 873).

    Date

    1925

    Cote

    13810, 3Q22/1171

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 20 mars-11 juin 1925 (volume 873).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22

    22 avril-12 juin 1806 (volume 73).

    Date

    1806

    Cote

    12717, 3Q22/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 22 avril-12 juin 1806 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23

    28 novembre-30 décembre 1834 (volume 285).

    Date

    1834

    Cote

    12930, 3Q22/292

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 28 novembre-30 décembre 1834 (volume 285).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24

    13 février-9 mars 1864 (volume 323).

    Date

    1864

    Cote

    13297, 3Q22/659

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 13 février-9 mars 1864 (volume 323).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25

    14 février-6 mai 1920 (volume 794).

    Date

    1920

    Cote

    14816, 3Q23/630

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 14 février-6 mai 1920 (volume 794).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26

    5 juillet-1er août 1888 (volume 588).

    Date

    1888

    Cote

    13559, 3Q22/920

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 juillet-1er août 1888 (volume 588).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27

    17 décembre 1890-22 janvier 1891 (volume 618).

    Date

    1890-1891

    Cote

    13586, 3Q22/947

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 décembre 1890-22 janvier 1891 (volume 618).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28

    25 février-24 mars 1884 (volume 533).

    Date

    1884

    Cote

    13508, 3Q22/869

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 février-24 mars 1884 (volume 533).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29

    10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

    Date

    1874-1875

    Cote

    14860, 3Q23/673

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30

    27 novembre 1947-22 avril 1948 (volume 150).

    Date

    1947-1948

    Cote

    14087, 3Q22/1443

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes judiciaires : débets (PJ).
    • 27 novembre 1947-22 avril 1948 (volume 150).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31

    19 octobre-4 décembre 1872 (volume 421).

    Date

    1872

    Cote

    13395, 3Q22/757

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 octobre-4 décembre 1872 (volume 421).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32

    10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

    Date

    1921

    Cote

    14820, 3Q23/634

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33

    9 février-9 mars 1883 (volume 521).

    Date

    1883

    Cote

    13496, 3Q22/857

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 9 février-9 mars 1883 (volume 521).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34

    15 mars-14 avril 1853 (volume 177).

    Date

    1853

    Cote

    13151, 3Q22/513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 15 mars-14 avril 1853 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35

    9 juin-3 août 1910 (volume 786).

    Date

    1910

    Cote

    13736, 3Q22/1097

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 9 juin-3 août 1910 (volume 786).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36

    14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

    Date

    1856

    Cote

    32601, 3Q52/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37

    1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

    Date

    1854-1855

    Cote

    32593, 3Q52/383

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38

    19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

    Date

    1848

    Cote

    32567, 3Q52/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39

    10 novembre-8 décembre 1853 (volume 185).

    Date

    1853

    Cote

    13159, 3Q22/521

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 10 novembre-8 décembre 1853 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40

    25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

    Date

    1843

    Cote

    32545, 3Q52/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41

    1er juin-6 juillet 1880 (volume 494).

    Date

    1880

    Cote

    13468, 3Q22/830

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 1er juin-6 juillet 1880 (volume 494).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42

    22 janvier-19 février 1891 (volume 619).

    Date

    1891

    Cote

    13587, 3Q22/948

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 janvier-19 février 1891 (volume 619).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43

    11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

    Date

    1876-1877

    Cote

    33448, 3Q54/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 11 décembre 1876-15 mars 1877 (volume 293).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44

    11 juin-7 juillet 1842 (volume 48).

    Date

    1842

    Cote

    13022, 3Q22/384

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 11 juin-7 juillet 1842 (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45

    21 août-14 octobre 1823 (volume 186).

    Date

    1823

    Cote

    12831, 3Q22/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 21 août-14 octobre 1823 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46

    25 août-17 septembre 1835 (volume 294).

    Date

    1835

    Cote

    12939, 3Q22/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 25 août-17 septembre 1835 (volume 294).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47

    25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

    Date

    1876

    Cote

    14862, 3Q23/675

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48

    11 janvier-29 décembre 1966 : actes n°1-271 (volume 3).

    Date

    1966

    Cote

    14000, 3Q22/1358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche.
    • 11 janvier-29 décembre 1966 : actes n°1-271 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49

    7 mars-6 avril 1831 (volume 245).

    Date

    1831

    Cote

    12890, 3Q22/252

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 7 mars-6 avril 1831 (volume 245).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50

    6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

    Date

    1896

    Cote

    14716, 3Q23/530

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51

    13 novembre 1943-20 mars 1944 (volume 987 B).

    Date

    1943-1944

    Cote

    13906, 3Q22/1267

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 13 novembre 1943-20 mars 1944 (volume 987 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52

    19 mars-15 avril 1863 (volume 312).

    Date

    1863

    Cote

    13286, 3Q22/648

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 mars-15 avril 1863 (volume 312).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53

    16 octobre-12 décembre 1903 (volume 728).

    Date

    1903

    Cote

    14765, 3Q23/579

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 16 octobre-12 décembre 1903 (volume 728).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54

    20 juin-27 juillet 1887 (volume 609).

    Date

    1887

    Cote

    14651, 3Q23/465

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 20 juin-27 juillet 1887 (volume 609).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55

    1er janvier-30 juin 1961 : actes n°1-294 (volume 14).

    Date

    1961

    Cote

    13978, 3Q22/1338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Extraits d'actes.
    • 1er janvier-30 juin 1961 : actes n°1-294 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56

    19 juillet-16 août 1845 (volume 87).

    Date

    1845

    Cote

    13061, 3Q22/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 juillet-16 août 1845 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57

    7 mai-6 juin 1872 (volume 416).

    Date

    1872

    Cote

    13390, 3Q22/752

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 7 mai-6 juin 1872 (volume 416).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58

    31 août 1812-12 février 1813 (volume 49).

    Date

    1812-1813

    Cote

    32443, 3Q52/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 31 août 1812-12 février 1813 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59

    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Date

    1953-1956

    Cote

    08146, 3Q12/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60

    2 décembre 1864-24 février 1865 (volume 249).

    Date

    1864-1865

    Cote

    32640, 3Q52/430

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 2 décembre 1864-24 février 1865 (volume 249).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61

    11 février-14 mai 1886 (volume 326).

    Date

    1886

    Cote

    33481, 3Q54/86

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AJ.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 11 février-14 mai 1886 (volume 326).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62

    27 mai-25 juin 1830 (volume 238).

    Date

    1830

    Cote

    12883, 3Q22/245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 27 mai-25 juin 1830 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63

    15 juin-22 juillet 1898 (volume 697).

    Date

    1898

    Cote

    13657, 3Q22/1018

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 15 juin-22 juillet 1898 (volume 697).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64

    27 août-12 novembre 1910 (volume 765).

    Date

    1910

    Cote

    14788, 3Q23/602

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 août-12 novembre 1910 (volume 765).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65

    5 juillet-1er août 1854 (volume 194).

    Date

    1854

    Cote

    13168, 3Q22/530

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 5 juillet-1er août 1854 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66

    26 mars-24 avril 1846 (volume 95).

    Date

    1846

    Cote

    13069, 3Q22/431

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 26 mars-24 avril 1846 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67

    19 novembre 1926-2 janvier 1928 (volume 882).

    Date

    1926-1928

    Cote

    14045, 3Q22/1402

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes de la cour d'appel.
    • 19 novembre 1926-2 janvier 1928 (volume 882).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68

    22 juillet-14 août 1889 (volume 601).

    Date

    1889

    Cote

    13571, 3Q22/932

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 juillet-14 août 1889 (volume 601).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69

    2 août-14 novembre 1873 (volume 281).

    Date

    1873

    Cote

    32673, 3Q52/462

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 2 août-14 novembre 1873 (volume 281).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70

    25 février-23 mars 1852 (volume 164).

    Date

    1852

    Cote

    13138, 3Q22/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 25 février-23 mars 1852 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71

    3 avril-2 mai 1866 (volume 350).

    Date

    1866

    Cote

    13324, 3Q22/686

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 3 avril-2 mai 1866 (volume 350).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72

    28 décembre 1938-8 mars 1939 (volume 963).

    Date

    1938-1939

    Cote

    13884, 3Q22/1245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 28 décembre 1938-8 mars 1939 (volume 963).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73

    18 septembre 1917-18 juin 1918 (volume 47).

    Date

    1917-1918

    Cote

    34402, 3Q56/403

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 18 septembre 1917-18 juin 1918 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74

    5 avril-22 mai 1819 (volume 155).

    Date

    1819

    Cote

    12800, 3Q22/162

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 5 avril-22 mai 1819 (volume 155).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75

    29 octobre 1924-5 février 1925 (volume 817).

    Date

    1924-1925

    Cote

    14839, 3Q23/653

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 octobre 1924-5 février 1925 (volume 817).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76

    25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

    Date

    An X

    Cote

    32425, 3Q52/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77

    27 avril-19 juin 1894 (volume 667).

    Date

    1894

    Cote

    14704, 3Q23/518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 avril-19 juin 1894 (volume 667).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78

    1er prairial-25 messidor an XII (volume 60).

    Date

    An XII

    Cote

    12704, 3Q22/67

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er prairial-25 messidor an XII (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79

    8 février-30 novembre 1950 (volume 1011).

    Date

    1950

    Cote

    14070, 3Q22/1427

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes de la cour d'appel.
    • 8 février-30 novembre 1950 (volume 1011).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80

    3 août-28 novembre 1927 (volume 886).

    Date

    1927

    Cote

    13821, 3Q22/1182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 3 août-28 novembre 1927 (volume 886).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement