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613 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Partie 1.
Cote
6313W/168
 Date
1990
 Lieu
VAUX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

  • Etats de section (6003-NM).
  • Vaux-en-Velin.
  • Partie 1.
Résultat n°2

Année 1991.
Cote
6313W/218
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

  • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
  • Givors à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Année 1991.
Résultat n°3

FAL-GUR.
Cote
6297W/30
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1995.
  • FAL-GUR.
Résultat n°4

BRE-CLO.
Cote
6297W/6
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1992.
  • BRE-CLO.
Résultat n°5

Grigny.
Cote
6313W/64
 Date
1990
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

  • Etats de section (6003-NM).
  • Grigny.
Résultat n°6

GOD-KOS.
Cote
6297W/85
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 2002.
  • GOD-KOS.
Résultat n°7

Partie 1.
Cote
6313W/36
 Date
1990
 Lieu
CORBAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

  • Etats de section (6003-NM).
  • Corbas.
  • Partie 1.
Résultat n°8

SAB-ZUM.
Cote
6297W/18
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1993.
  • SAB-ZUM.
Résultat n°9

EDM-GRU.
Cote
6297W/114
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 2005.
  • EDM-GRU.
Résultat n°10

Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote
6313W/140
 Date
1990
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

  • Etats de section (6003-NM).
  • Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°11

GIB-ING.
Cote
6298W/67
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 2006.
  • GIB-ING.
Résultat n°12

CHA-CUL.
Cote
6297W/135
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 2007.
  • CHA-CUL.
Résultat n°13

POI-RUD.
Cote
6297W/118
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 2005.
  • POI-RUD.
Résultat n°14

PER-RIV.
Cote
6297W/97
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 2003.
  • PER-RIV.
Résultat n°15

DAN-IVA.
Cote
6297W/193
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 2013.
  • DAN-IVA.
Résultat n°16

Partie 2.
Cote
6313W/174
 Date
1990
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

  • Etats de section (6003-NM).
  • Villeurbanne.
  • Partie 2.
Résultat n°17

Avant remaniement.
Cote
6313W/24
 Date
1990
 Lieu
CHARLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

  • Etats de section (6003-NM).
  • Charly.
  • Avant remaniement.
Résultat n°18

TAR-ZUM.
Cote
6297W/34
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1995.
  • TAR-ZUM.
Résultat n°19

COL-EST.
Cote
6297W/29
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1995.
  • COL-EST.
Résultat n°20

Villechenève.
Cote
6313W/172
 Date
1990
 Lieu
VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

  • Etats de section (6003-NM).
  • Villechenève.