Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 8
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 1
  • 1
Personnes
  • 8
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Période
  • 8
    • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er volume.

2 lots 2 medias

1er volume.
Cote
2Q48
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 1er volume.
Résultat n°2
1er cahier.

2 lots 2 medias

1er cahier.
Cote
2Q72
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
  • Canton de la Liberté.
  • 1er cahier.
Résultat n°3
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
1Q861
 Date
an II-an III
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Neuville.
Résultat n°4
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
1Q110
 Date
1794-1795
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Neuville.
Résultat n°5
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
1Q1088
 Date
an II-an III
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Neuville.
Résultat n°6
Etats de consistance des biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Etats de consistance des biens des émigrés.
Cote
2Q42
 Date
1792-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Etats de consistance des biens des émigrés.
Résultat n°7
Canton de Neuville.

2 lots 2 medias

Canton de Neuville.
Cote
1Q541
 Date
1793-an III
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Neuville.
Résultat n°8
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.
Cote
2Q379
 Date
22 mars 1793-14 messidor an IV
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...