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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.

Date

an II

Cote

1Q979

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659

Résultat n°3
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.

Date

1793-an II

Cote

1Q730

Résultat n°4
Canton de Chasselay.

2 lots 2 medias

Canton de Chasselay.

Date

1793-an III

Cote

1Q536