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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Biens de seconde origine.
Cote
2Q227
 Date
an II-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--LOGE DU CHANGE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHÂTEAU DE PIERRE-SCIZE, LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE FLECHERES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de seconde origine.
Résultat n°2
Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.
Cote
1Q41
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Demandes de radiation des listes des émigrés et des...
Résultat n°3
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.
Cote
2Q49
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 2e volume.