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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q722
 Date
brumaire an II-fructidor an II
 Lieu
LA CROIX-ROUSSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commune de Chalier (Croix-Rousse).
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°2
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.
Cote
1Q970
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Roux-Dubost.
Résultat n°3
fructidor-jours complémentaires an II.

2 lots 2 medias

fructidor-jours complémentaires an II.
Cote
1Q898
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
  • fructidor-jours complémentaires an II.
Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.
Cote
1Q652
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...