Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Jugement (en allemand et traduction).

2 medias

Cote
4544W47
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie…
  • Tribunal du Land Cologne, procès contre Lischka, Hagen,…
  • Jugement (en allemand et traduction).
Résultat n°2
Cas particuliers.

1 media

Cote
5225W3
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus…
  • Préparation du procès : documentation.
  • Cas particuliers.
Résultat n°3
Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble, recherche.

2 medias

Cote
4544W60
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie…
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Inculpés du Sicherheitsdienst (SD) de Lyon et du Sicherheitsdienst…
Résultat n°4
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

2 medias

Cote
4544W20
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Résultat n°5
Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

2 medias

Cote
4544W58
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie…
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble : enquête préliminaire…
  • Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels…
Résultat n°6
Dossiers 57-65.

2 medias

Cote
4544W56
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie…
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Informations (Dossier VII).
  • Dossiers 57-65.
Résultat n°7
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

2 medias

Cote
4544W91
Date
1983-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en…
Résultat n°8
Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

2 medias

Cote
4544W4
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.
Résultat n°9
Cour d’appel de Paris, décisions.

2 medias

Cote
4544W88
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’appel de Paris, décisions.
Résultat n°10
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

2 medias

Cote
5024W3
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.
Résultat n°11
Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

2 medias

Cote
4544W29
Date
[1905-1936], 1939-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1…
Résultat n°12
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

2 medias

Cote
4544W24
Date
1944-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).
Résultat n°13
Pièces B56 à B96 (tome 3).

2 medias

Cote
4544W9
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B56 à B96 (tome 3).
Résultat n°14
Correspondance du juge d’instruction.

2 medias

Cote
4544W33
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Correspondance du juge d’instruction.
Résultat n°15
DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

2 medias

Cote
4544W25
Date
1943-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).
Résultat n°16
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

2 medias

Cote
5024W1
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 3. [1883-1938].
  • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées…
Résultat n°17
Dossier V

2 medias

Cote
4544W53
Date
1944-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie…
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Autres exactions.
  • Dossier V
Résultat n°18
M-R.

2 medias

Cote
4544W83
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre…
  • M-R.
Résultat n°19
Autres parties civiles.

2 medias

Cote
4544W67
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Autres parties civiles.
Résultat n°20
1987.

2 medias

Cote
4544W38
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès…
  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1987.