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Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°2
1er cahier.

2 lots 2 medias

1er cahier.

Date

an II

Cote

2Q72

Résultat n°3
Agniel-Bussy.

2 lots 2 medias

Agniel-Bussy.

Date

1793-an VI

Cote

1Q1114

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q656

Résultat n°5
Babet-Bazin.

2 lots 2 medias

Babet-Bazin.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q815

Résultat n°6
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.

Date

an II-an III

Cote

1Q873