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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ba.

2 lots 2 medias

Ba.
Cote
42L63
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ba.
Résultat n°2
Dossiers n° 1054-1078.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1054-1078.
Cote
42L147
 Date
1793-1794
 Lieu
ROANNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1054-1078.
Résultat n°3
Dossiers n° 191-224.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 191-224.
Cote
42L107
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 191-224.
Résultat n°4
Dossiers n° 463-500.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 463-500.
Cote
42L125
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE), CHAUFFAILLES (SAONE-ET-LOIRE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE (LOIRE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 463-500.
Résultat n°5
Dossiers n° 1037-1053.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1037-1053.
Cote
42L146
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1037-1053.