Résultat n°1
2 lots 2 medias
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-brumaire an III
Cote
1Q659
Résultat n°4
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Résultat n°5
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Date
germinal an II-frimaire an III
Cote
1Q690
Résultat n°6
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Etat de consistance des biens des condamnés : bureaux Ferrand et Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q177
Résultat n°7
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q684