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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Minutes.

    2 lots 222 medias

    Minutes.

    Date

    1701-1729

    Cote

    3E8613

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Saint-Genis-Laval
    • BATAILLON
    • Minutes.
  2. Résultat n°2
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q738

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre