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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Quelques familles de notables à Belley au XVIIIe siècle

Date

-

Cote

TH 138

Résultat n°2
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

Date

an II

Cote

2Q78

Résultat n°3
Beatrix-Besuchet.

2 lots 2 medias

Beatrix-Besuchet.

Date

germinal an III-ventôse an III

Cote

1Q816

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

Date

26 pluviôse an II-29 brumaire an III

Cote

1Q640