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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).

2 lots 59 medias

Cote
3P20/1
Date
1807
Lieu
BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Béligny.
  • États de sections et matrice de rôle de la contribution…
  • État de sections des propriétés non bâties et bâties…
Résultat n°2
État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.

2 lots 36 medias

Cote
3P20/2
Date
[1830]
Lieu
BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Béligny.
  • États de sections et matrice de rôle de la contribution…
  • État de sections des propriétés non bâties et bâties…
Résultat n°3
Matrice des propriétés foncières.

1 media

Cote
3P20/4
Date
1834-1854
Lieu
BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Béligny.
  • Matrice des propriétés foncières.
Résultat n°4
Matrice de rôle de la contribution foncière.

1 media

Cote
3P20/3
Date
1807-1813
Lieu
BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Béligny.
  • Matrice de rôle de la contribution foncière.