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Résultat n°1
État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).

58 medias

État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).

Date

1807

Cote

3P20/1

Résultat n°2
Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

Date

1808

Cote

2Q462

Résultat n°3

Matrice de rôle de la contribution foncière.

Date

1807-1813

Cote

3P20/3

Résultat n°4
Dossiers communaux (1839-1883). Affaires générales (1842-1883).

1 media

Dossiers communaux (1839-1883). Affaires générales (1842-1883).

Date

1839-1883

Cote

77W545

Résultat n°5
État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).

58 medias

État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).

Date

1807

Cote

3P20/1

Résultat n°6

Matrice des propriétés foncières.

Date

1834-1854

Cote

3P20/4

Résultat n°7
État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.

35 medias

État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.

Date

[1830]

Cote

3P20/2

Résultat n°8
État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.

35 medias

État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.

Date

[1830]

Cote

3P20/2

Résultat n°9

Matrice des propriétés foncières.

Date

1834-1854

Cote

3P20/4

Résultat n°10

Matrice de rôle de la contribution foncière.

Date

1807-1813

Cote

3P20/3