BELIGNY (RHONE, FRANCE) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	58 medias	État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).	Cote 3P20/1	Date 1807	Lieu BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien Béligny. États de sections et matrice de rôle de la contribution... État de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.	Cote 2Q462	Date 1808	Lieu SALLES (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), ARBUISSONAS (RHONE, FRANCE), BELIGNY (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), COGNY (RHONE, FRANCE), CHERVINGES (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE), GLEIZE (RHONE, FRANCE), LUCENAY (RHONE, FRANCE), LACENAS (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), LIERGUES (RHONE, FRANCE), MONTMELAS (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE), MARCY-SUR-ANSE (RHONE, FRANCE), OUILLY (RHONE, FRANCE), POMMIERS (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), VAUX-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE), LIMAS (RHONE, FRANCE), DENICE (RHONE, FRANCE)--POUILLY-LE-CHÂTEL, SAINT-JULIEN (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE)--SAINT-CYPRIEN	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Villefranche. Administration du séquestre des biens. Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...
Résultat n°3		Matrice de rôle de la contribution foncière.	Cote 3P20/3	Date 1807-1813	Lieu BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien Béligny. Matrice de rôle de la contribution foncière.
Résultat n°4	1 media	Dossiers communaux (1839-1883). Affaires générales (1842-1883).	Cote 77W545	Date 1839-1883	Lieu VAUX-SOUS-MONTMELAS (RHONE, FRANCE), OUILLY (RHONE, FRANCE), LACENAS (RHONE, FRANCE), BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux Chemins Vicinaux Ordinaires (VO). Canton de Villefranche. Dossiers communaux (1839-1883). Affaires générales...
Résultat n°5	58 medias	État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).	Cote 3P20/1	Date 1807	Lieu BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien Béligny. États de sections et matrice de rôle de la contribution... État de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°6		Matrice des propriétés foncières.	Cote 3P20/4	Date 1834-1854	Lieu BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien Béligny. Matrice des propriétés foncières.
Résultat n°7	35 medias	État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.	Cote 3P20/2	Date [1830]	Lieu BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien Béligny. États de sections et matrice de rôle de la contribution... État de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°8	35 medias	État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.	Cote 3P20/2	Date [1830]	Lieu BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien Béligny. États de sections et matrice de rôle de la contribution... État de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°9		Matrice des propriétés foncières.	Cote 3P20/4	Date 1834-1854	Lieu BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien Béligny. Matrice des propriétés foncières.
Résultat n°10		Matrice de rôle de la contribution foncière.	Cote 3P20/3	Date 1807-1813	Lieu BELIGNY (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
		Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien Béligny. Matrice de rôle de la contribution foncière.

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