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  1. Résultat n°1
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne…

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Dossiers communaux (1839-1883). Affaires générales (1842-1883).

    1 media

    Dossiers communaux (1839-1883). Affaires générales (1842-1883).

    Date

    1839-1883

    Cote

    77W545

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Villefranche.
    • Dossiers communaux (1839-1883). Affaires générales…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  3. Résultat n°3
    État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).

    2 lots 59 medias

    État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).

    Date

    1807

    Cote

    3P20/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Béligny.
    • États de sections et matrice de rôle de la contribution…
    • État de sections des propriétés non bâties et bâties…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.

    2 lots 36 medias

    État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.

    Date

    [1830]

    Cote

    3P20/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Béligny.
    • États de sections et matrice de rôle de la contribution…
    • État de sections des propriétés non bâties et bâties…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés foncières.

    1 media

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1834-1854

    Cote

    3P20/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Béligny.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    1 media

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1807-1813

    Cote

    3P20/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Béligny.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre