Résultat n°1
2 lots 2 medias
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-fructidor an III
Cote
1Q666
Résultat n°3
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Résultat n°4
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Résultat n°5
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q681
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.
Date
22 mars 1793-14 messidor an IV
Cote
2Q379