Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 7
Producteurs
  • 7
Sujets
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 7
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Période
  • 7
    • 7
Typologies
  • 7
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Cote
42L45
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°2
n° 32-109.

2 lots 2 medias

n° 32-109.
Cote
42L168
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 32-109.
Résultat n°3
Be.

2 lots 2 medias

Be.
Cote
42L64
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Be.
Résultat n°4
Dossiers n° 191-224.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 191-224.
Cote
42L107
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 191-224.
Résultat n°5
Dossiers n° 794-836.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 794-836.
Cote
42L135
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 794-836.
Résultat n°6
Dossiers n° 350-361.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 350-361.
Cote
42L115
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 350-361.
Résultat n°7
Dossiers n° 321-339.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 321-339.
Cote
42L113
 Date
1793-1794
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 321-339.