Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Producteurs
  • 4
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 4
    • 4
Typologies
  • 4
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 391-400.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 391-400.
Cote
42L121
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 391-400.
Résultat n°2
Dossiers n° 837-871.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 837-871.
Cote
42L136
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 837-871.
Résultat n°3
Be.

2 lots 2 medias

Be.
Cote
42L64
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Be.
Résultat n°4
Dossiers n° 873-901.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 873-901.
Cote
42L138
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 873-901.