Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Producteurs
  • 4
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 4
    • 4
Typologies
  • 4
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers n° 391-400.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L121

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 391-400.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2

    Dossiers n° 837-871.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L136

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 837-871.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3

    Be.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L64

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Be.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4

    Dossiers n° 873-901.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L138

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 873-901.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire