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  1. Résultat n°1
    Remboursement de frais de justice.

    1 media

    Remboursement de frais de justice.

    Date

    1694-1694

    Cote

    9J2 pièce 59

    • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

    • Dardilly.
    • Famille Bergeron-Damez.
    • Remboursement de frais de justice.

    Producteur :

    BONNEVAY (FAMILLE)

  2. Résultat n°2
    Quittance de la somme de 75 livres pour la prix de la forme d’une année du domaine de Dardilly donnée par Marie Segain à Damez, son fermier.

    1 media

    Quittance de la somme de 75 livres pour la prix de la forme d’une année du domaine de Dardilly donnée par Marie Segain à Damez, son fermier.

    Date

    1709-1709, 29 novembre 1709

    Cote

    9J2 pièce 60

    • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

    • Dardilly.
    • Famille Bergeron-Damez.
    • Quittance de la somme de 75 livres pour la prix de...

    Producteur :

    BONNEVAY (FAMILLE)

  3. Résultat n°3
    Procès en la justice de Dardilly relatif aux créances de la succession de Claude Damez de Dardilly.

    1 media

    Procès en la justice de Dardilly relatif aux créances de la succession de Claude Damez de Dardilly.

    Date

    Après 1701

    Cote

    9J2 pièce 61

    • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

    • Dardilly.
    • Famille Bergeron-Damez.
    • Procès en la justice de Dardilly relatif aux créances...

    Producteur :

    BONNEVAY (FAMILLE)

  4. Résultat n°4
    Procès en exécution d’obligation intenté en la justice de Dardilly par André Coinde, habitant de Dardilly, à Jeanne Bachelard, veuve d’André Ducros, de Dardilly et à Jacques Bergeron, laboureur à Dardilly.

    1 media

    Procès en exécution d’obligation intenté en la justice de Dardilly par André Coinde, habitant de Dardilly, à Jeanne Bachelard, veuve d’André Ducros, de Dardilly et à Jacques Bergeron, laboureur à Dardilly.

    Date

    1693-1693, 31 août 1693

    Cote

    9J2 pièce 58

    • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

    • Dardilly.
    • Famille Bergeron-Damez.
    • Procès en exécution d’obligation intenté en la justice...

    Producteur :

    BONNEVAY (FAMILLE)

  5. Résultat n°5
    Bail d’une terre sise aux Abereaux paroisse de Dardilly consenti par Etienne Hodieu, bourgeois de Lyon, à Etienne Bergeron, laboureur à Dardilly à charge d’un service annuel et perpétuel et d’une pension annuelle, perpétuelle et foncière d’une bichée de seigle, le tout à payer audit Hodieu et à ses héritiers au château de Dardilly chaque année à la Saint-Martin d’hiver.

    1 media

    Bail d’une terre sise aux Abereaux paroisse de Dardilly consenti par Etienne Hodieu, bourgeois de Lyon, à Etienne Bergeron, laboureur à Dardilly à charge d’un service annuel et perpétuel et d’une pension annuelle, perpétuelle et foncière d’une bichée de seigle, le tout à payer audit Hodieu et à ses héritiers au château de Dardilly chaque année à la Saint-Martin d’hiver.

    Date

    1673-1673, 9 mai 1673

    Cote

    9J2 pièce 57

    • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

    • Dardilly.
    • Famille Bergeron-Damez.
    • Bail d’une terre sise aux Abereaux paroisse de Dardilly...

    Producteur :

    BONNEVAY (FAMILLE)