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  1. Résultat n°1
    Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L45

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Dossiers n° 391-400.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 391-400.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L121

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 391-400.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3
    Dossiers n° 119-142.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 119-142.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L102

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 119-142.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Dossiers n° 645-694.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 645-694.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L131

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 645-694.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    Dossiers n° 191-224.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 191-224.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L107

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 191-224.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6
    Dossiers n° 433-462.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 433-462.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L124

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 433-462.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  7. Résultat n°7
    B.

    2 lots 2 medias

    B.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L173

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • B.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  8. Résultat n°8
    Dossiers n° 1bis-23.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 1bis-23.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L93

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1bis-23.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  9. Résultat n°9
    Dossiers n° 695-728.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 695-728.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L132

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 695-728.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  10. Résultat n°10
    Dossiers n° 642-644.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 642-644.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L130

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 642-644.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  11. Résultat n°11
    Dossiers n° 794-836.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 794-836.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L135

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 794-836.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire