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  1. Résultat n°1

    Dossiers n° 575-611.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L129

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 575-611.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2

    Be.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L64

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Be.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3

    Dossiers n° 433-462.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L124

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 433-462.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4

    Dossiers n° 937-976.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L140

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 937-976.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5

    n° 151-200.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L170

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 151-200.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire