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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Cote
42L45
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°2
n° 32-109.

2 lots 2 medias

n° 32-109.
Cote
42L168
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 32-109.
Résultat n°3
Be.

2 lots 2 medias

Be.
Cote
42L64
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Be.
Résultat n°4
Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).
Cote
42L56
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la...