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  1. Résultat n°1
    Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L45

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    n° 32-109.

    2 lots 2 medias

    n° 32-109.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L168

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 32-109.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3
    Be.

    2 lots 2 medias

    Be.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L64

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Be.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L56

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire