BESSENAY (RHÔNE, FRANCE)

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Résultat n°1

1 media
Bessenay.

Date

1792

Cote

45L5
- Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police
- Tribunaux de police.
- Bessenay.
Producteur :

France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)
Résultat n°2

1 media
Bessenay.

Date

4 germinal an II-15 brumaire an IV

Cote

46L1
- Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire
- Bessenay.
Producteur :

Bessenay (Rhône, France ; commune), Cuire (Rhône, France ; commune), Ecully (Rhône, France ; commune), Mornant (Rhône, France ; commune), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune), Riverie (Rhône, France ; commune), Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France ; commune)
Résultat n°3

1 media
Bessenay.

Date

1791

Cote

44L54
- Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police
- Tribunaux de paix.
- Bessenay.
Producteur :

France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

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