Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 5
Producteurs
  • 5
Sujets
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Lieux
  • 2
Personnes
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 5
    • 5
Typologies
  • 5
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    n° 1-31.

    2 lots 2 medias

    n° 1-31.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L167

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 1-31.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Be.

    2 lots 2 medias

    Be.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L64

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Be.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3
    B.

    2 lots 2 medias

    B.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L173

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • B.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Dossiers n° 755-793.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 755-793.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L134

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 755-793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    Dossiers n° 526-545.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 526-545.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L127

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 526-545.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire