BIENS COMMUNAUX - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Biens communaux.	Cote EDEPOT223/63	Date 1845-1965	Lieu SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), VINDRY-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup Biens communaux.
Résultat n°2		Terrains communaux.	Cote EDEPOT230/48	Date 1830-1889	Lieu SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule Terrains communaux.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Biens communaux.

Terrains communaux.