Résultat n°1
2 lots 2 medias
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.
Date
an III
Cote
1Q813
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-fructidor an III
Cote
1Q666
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q652
Résultat n°7
2 lots 2 medias