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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

1 media

Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.
Cote
5Q36
 Date
1886-1888
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
  • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....
Résultat n°2
Registre des recettes et des dépenses.

1 media

Registre des recettes et des dépenses.
Cote
5Q235
 Date
janvier 1887-août 1887
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense...
  • Registre des recettes et des dépenses.
Résultat n°3
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.
Cote
2Q208
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°4
BLOCH Marcel Benjamin Léopold (alias BLANCHARD)

2 medias

BLOCH Marcel Benjamin Léopold (alias BLANCHARD)
Cote
3335W22, 3335W14
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 4769

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • BLOCH Marcel Benjamin Léopold (alias BLANCHARD)
Résultat n°5
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.
Cote
1Q724
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commune de la Guillotière.
Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°7
Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.

1 media

Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.
Cote
5Q37
 Date
1893
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
  • Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M....
Résultat n°8
Registre des actes de gestion.

1 media

Registre des actes de gestion.
Cote
5Q236
 Date
février 1887-mai 1887
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense...
  • Registre des actes de gestion.
Résultat n°9
Yzeron et Chateauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Chateauvieux.
Cote
1Q868
 Date
an II-an III
 Lieu
YZERON ET CHATEAUVIEUX (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Yzeron et Chateauvieux.
Résultat n°10
BLANCHARD (Mme)

3 medias

BLANCHARD (Mme)
Cote
3335W23, 3335W15
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 5273

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • BLANCHARD (Mme)