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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Actes ordinaires

2 lots 190 medias

Actes ordinaires
Cote
3E11874
 Date
1617-1641
 Lieu
Chamelet
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement Villefranche

  • Arrondissement de Villefranche
  • Chamelet
  • BLANCHE
  • Actes ordinaires
Résultat n°2
Testaments et contrats de mariage

2 lots 147 medias

Testaments et contrats de mariage
Cote
3E11873
 Date
1617-1637
 Lieu
Chamelet
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement Villefranche

  • Arrondissement de Villefranche
  • Chamelet
  • BLANCHE
  • Testaments et contrats de mariage
Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Cote
1Q690
 Date
germinal an II-frimaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...