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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Actes ordinaires

    2 lots 190 medias

    Actes ordinaires

    Date

    1617-1641

    Cote

    3E11874

    • Contexte : Arrondissement Villefranche

    • Arrondissement de Villefranche
    • Chamelet
    • BLANCHE
    • Actes ordinaires
  2. Résultat n°2
    Testaments et contrats de mariage

    2 lots 147 medias

    Testaments et contrats de mariage

    Date

    1617-1637

    Cote

    3E11873

    • Contexte : Arrondissement Villefranche

    • Arrondissement de Villefranche
    • Chamelet
    • BLANCHE
    • Testaments et contrats de mariage
  3. Résultat n°3
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre