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  1. Résultat n°1
    Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    2 lots 2 medias

    Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1276

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q716

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Millery.

    2 lots 2 medias

    Millery.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q859

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Millery.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre