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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
BONNET

2 medias

BONNET
Cote
3335W23, 3335W13
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 4659

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • BONNET
Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q666
 Date
germinal an II-fructidor an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°3
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.
Cote
2Q208
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°4
Fontaines.

1 media

Fontaines.
Cote
35L36/9
 Date
1792-1799
 Lieu
Fontaines
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Fontaines.
Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Cote
1Q716
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Résultat n°6
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Cote
1Q636
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...
Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q640
 Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON CHALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Chalier.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°8
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q659
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°9
Bochage-Bozerian.

2 lots 2 medias

Bochage-Bozerian.
Cote
1Q819
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Bochage-Bozerian.
Résultat n°10
Aynard-Clavière et Grand.

2 lots 2 medias

Aynard-Clavière et Grand.
Cote
1Q967
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Aynard-Clavière et Grand.
Résultat n°11
BONNET-GONNET-BOSIO.

1 media

BONNET-GONNET-BOSIO.
Cote
4244W138
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • BONNET-GONNET-BOSIO.
Résultat n°12
BONIN-BONNET.

1 media

BONIN-BONNET.
Cote
4244W137
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • BONIN-BONNET.