• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
BOSQUET-BOUCHUT.

1 media

BOSQUET-BOUCHUT.
Cote
4244W139
 Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction des statuts.
  • Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT).
  • Dossiers individuels.
  • BOSQUET-BOUCHUT.
Résultat n°2
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q738
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Genis-Laval.