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4 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Cote
42L45
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°2
Bor-Boy.

2 lots 2 medias

Bor-Boy.
Cote
42L67
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Bor-Boy.
Résultat n°3
Dossiers n° 1001-1027.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1001-1027.
Cote
42L142
 Date
1793-1794
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE), AMBIERLE (LOIRE, FRANCE), MORNANT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1001-1027.
Résultat n°4
B.

2 lots 2 medias

B.
Cote
42L173
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • B.