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  1. Résultat n°1
    Achard-Chalamel-Bournet.

    2 lots 2 medias

    Achard-Chalamel-Bournet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q208

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Achard-Chalamel-Bournet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q469

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

    2 lots 2 medias

    Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q737

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    3e volume.

    2 lots 2 medias

    3e volume.

    Date

    an II

    Cote

    2Q50

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville.
    • 2e bureau.
    • 3e volume.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Répertoire chronologique des actes.

    16 medias

    Répertoire chronologique des actes.

    Date

    1710-1729

    Cote

    3E43610

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Longes
    • BOUVARD
    • Répertoire chronologique des actes.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  7. Résultat n°7
    1709-1713

    799 medias

    1709-1713

    Date

    1709-1713

    Cote

    3E43610

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Longes
    • BOUVARD
    • Minutes.
    • 1709-1713

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  8. Résultat n°8
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-brumaire an III

    Cote

    1Q701

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Raison.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Anse.

    2 lots 2 medias

    Anse.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q748

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Anse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q464

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens séquestrés.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Bochage-Bozerian.

    2 lots 2 medias

    Bochage-Bozerian.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q819

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Bochage-Bozerian.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1090

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Campagne.
    • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q543

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    1714-1717

    605 medias

    1714-1717

    Date

    1714-1717

    Cote

    3E43611

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Longes
    • BOUVARD
    • Minutes.
    • 1714-1717

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  16. Résultat n°16
    1718-1742

    271 medias

    1718-1742

    Date

    1718-1742

    Cote

    3E43612

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Longes
    • BOUVARD
    • Minutes.
    • 1718-1742

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  17. Résultat n°17
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q684

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    BOUVARD

    7 medias

    BOUVARD

    Cote

    3335W29, 3335W1

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • BOUVARD

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)