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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Condrieu.

2 lots 2 medias

Condrieu.
Cote
1Q857
 Date
an II-an III
 Lieu
CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Condrieu.
Résultat n°2
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.
Cote
2Q208
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°4
Minutes.

2 lots 2 medias

Minutes.
Cote
3E2333
 Date
an IX-an XI
 Lieu
Guillotière (La)
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • Guillotière (La)
  • BRETON
  • Minutes.
Résultat n°5
Condrieu.

2 lots 2 medias

Condrieu.
Cote
1Q731
 Date
1793-an II
 Lieu
CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Condrieu.
Résultat n°6
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
1Q730
 Date
1793-an II
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Chasselay.
Résultat n°7
Répertoire.

2 lots 21 medias

Répertoire.
Cote
3E2332
 Date
an IX-an XI
 Lieu
Guillotière (La)
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • Guillotière (La)
  • BRETON
  • Répertoire.