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Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°2
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.

Date

an II

Cote

2Q53

Résultat n°3
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.

Date

an III

Cote

2Q208

Résultat n°4
Agniel-Bussy.

2 lots 2 medias

Agniel-Bussy.

Date

1793-an VI

Cote

1Q1114

Résultat n°5
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an III

Cote

1Q863

Résultat n°6
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an III

Cote

1Q1090

Résultat n°7
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

1793-an III

Cote

1Q543

Résultat n°8
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.

Date

an II

Cote

2Q49

Résultat n°9
Brac-Bruyset.

2 lots 2 medias

Brac-Bruyset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q820

Résultat n°10
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

22 mars 1793-14 messidor an IV

Cote

2Q379