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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q710

Résultat n°2
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738