Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Lieux
  • 1
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
    • 2
Typologies
  • 2
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
n° 110-150.

2 lots 2 medias

n° 110-150.
Cote
42L169
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 110-150.
Résultat n°2
Dossiers n° 873-901.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 873-901.
Cote
42L138
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 873-901.