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Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°2
Condrieu.

2 lots 2 medias

Condrieu.

Date

an II-an III

Cote

1Q857

Résultat n°3
Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

Date

an II-an III

Cote

2Q418

Résultat n°4
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°6
BRUYAS

1 media

BRUYAS

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Condrieu.

2 lots 2 medias

Condrieu.

Date

1793-an II

Cote

1Q731

Résultat n°8
Yzeron et Châteauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Châteauvieux.

Date

1793-an II

Cote

1Q742

Résultat n°9
Brac-Bruyset.

2 lots 2 medias

Brac-Bruyset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q820