BUISSON - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Vaugneray.	Cote 1Q867	Date an II-an III	Lieu VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et... Vaugneray.
Résultat n°2	2 lots 61 medias	Buisson.	Cote 35L43/9	Date 1792-1799	Lieu Neuville	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Neuville. Buisson.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Achard-Chalamel-Bournet.	Cote 2Q208	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Bubaton-Buy.	Cote 1Q821	Date germinal an II-ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon Ville. Pétitions en mainlevée de séquestre. Bubaton-Buy.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Saint-Laurent-de-Chamousset.	Cote 1Q739	Date 1793-an II	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°6	3 medias	BUISSON (Melle)	Cote 3335W29, 3335W9	Date-	Lieu -	Type de document Dossier n° 2770
		Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc... BUISSON (Melle)
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.	Cote 2Q178	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Commune de la Guillotière.	Cote 1Q724	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Commune de la Guillotière.
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.	Cote 2Q52	Date an II	Lieu SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU), MORNANT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens des condamnés. District de Lyon-Campagne. Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°10	2 lots 2 medias	vendémiaire an II-germinal an II.	Cote 1Q894	Date vendémiaire an II-germinal an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Collecte et inventaire. Biens de seconde origine. District de Lyon-Ville. Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires... vendémiaire an II-germinal an II.
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Roux-Dubost.	Cote 1Q970	Date an II-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Ventes. Biens de seconde origine. District de Lyon Ville. Ventes des marchandises saisies après le siège sur... Roux-Dubost.
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Agniel-Bussy.	Cote 1Q1114	Date 1793-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de seconde origine. Liquidation. Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés. Agniel-Bussy.
Résultat n°13	2 lots 2 medias	3e cahier.	Cote 2Q64	Date an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS- CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des maisons des condamnés de Lyon. Canton des Sans-Culottes (Hospices). 3e cahier.
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Ensemble du district.	Cote 1Q869	Date an II-an IV	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Villefranche. Ensemble du district.
Résultat n°15	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.	Cote 1Q710	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°16	2 lots 2 medias	Sommier des biens et revenus des émigrés.	Cote 2Q405	Date 1792-an X	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°17	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q738	Date 1793-an II	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Saint-Genis-Laval.
Résultat n°18	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q864	Date an II-an III	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et... Saint-Genis-Laval.
Résultat n°19	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Hôpital.	Cote 1Q714	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

Résultats de la recherche

Vaugneray.

Buisson.

Achard-Chalamel-Bournet.

Bubaton-Buy.

Saint-Laurent-de-Chamousset.

BUISSON (Melle)

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Commune de la Guillotière.

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

vendémiaire an II-germinal an II.

Roux-Dubost.

Agniel-Bussy.

3e cahier.

Ensemble du district.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Saint-Genis-Laval.

Saint-Genis-Laval.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Hôpital.