BUSSANT, Claude - Recherche

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Résultat n°1

12 medias
Répertoire chronologique des actes

Date

1863-1866

Cote

3E25430
- Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Anse
- BUSSANT, Claude
- Répertoire chronologique des actes
Producteur :

Etudes notariales du Rhône
Résultat n°2

520 medias
1863-1864

Date

1863-1864

Cote

3E25450
- Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Anse
- BUSSANT, Claude
- Minutes
- 1863-1864
Producteur :

Etudes notariales du Rhône
Résultat n°3

563 medias
1865-1866

Date

1865-1866

Cote

3E25451
- Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Anse
- BUSSANT, Claude
- Minutes
- 1865-1866
Producteur :

Etudes notariales du Rhône
Résultat n°4

183 medias
Table alphabétique des parties

Date

1863-1866

Cote

3E25429
- Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Anse
- BUSSANT, Claude
- Table alphabétique des parties
Producteur :

Etudes notariales du Rhône

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