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1 209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

1 media

21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).
Cote
27519, 3Q44/36
 Date
1809-1811
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).
Résultat n°2
22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

1 media

22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).
Cote
27944, 3Q44/460
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).
Résultat n°3
11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

1 media

11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).
Cote
27892, 3Q44/408
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).
Résultat n°4
25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

1 media

25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).
Cote
27673, 3Q44/190
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).
Résultat n°5
24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

1 media

24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).
Cote
27611, 3Q44/128
 Date
1878-1879
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).
Résultat n°6
Juillet-septembre 1959 (volume 289).

1 media

Juillet-septembre 1959 (volume 289).
Cote
28492, 3Q44/1000
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • Juillet-septembre 1959 (volume 289).
Résultat n°7
17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

1 media

17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).
Cote
27716, 3Q44/233
 Date
1913
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).
Résultat n°8
1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

2 lots 162 medias

1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.
Cote
28543, 3Q44/1047
 Date
1842-1850
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • 1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.
Résultat n°9
21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

1 media

21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).
Cote
27628, 3Q44/145
 Date
1883-1884
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).
Résultat n°10
30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

1 media

30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).
Cote
27631, 3Q44/148
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).
Résultat n°11
5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

1 media

5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).
Cote
28303, 3Q44/811
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).
Résultat n°12
4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

1 media

4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).
Cote
28360, 3Q44/868
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).
Résultat n°13
3 mai-16 août 1879 (volume 130).

1 media

3 mai-16 août 1879 (volume 130).
Cote
27613, 3Q44/130
 Date
1879
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 3 mai-16 août 1879 (volume 130).
Résultat n°14
1er janvier 1822-31 décembre 1824.

2 lots 38 medias

1er janvier 1822-31 décembre 1824.
Cote
28601, 3Q44/1094
 Date
1822-1824
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés.
  • 1er janvier 1822-31 décembre 1824.
Résultat n°15
Volume 47.

1 media

Volume 47.
Cote
28656, 3Q44/1147
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Répertoire général.
  • Volume 47.
Résultat n°16
Mai-août 1964 (volume 301).

1 media

Mai-août 1964 (volume 301).
Cote
28504, 3Q44/1012
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • Mai-août 1964 (volume 301).
Résultat n°17
1er juin 1806-31 décembre 1823.

2 lots 81 medias

1er juin 1806-31 décembre 1823.
Cote
28592, 3Q44/1088
 Date
1806-1823
 Lieu - Type de document
Table des donations

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 1er juin 1806-31 décembre 1823.
Résultat n°18
Août-octobre 1966.

1 media

Août-octobre 1966.
Cote
28180, 3Q44/690
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Août-octobre 1966.
Résultat n°19
3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

1 media

3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).
Cote
27942, 3Q44/458
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).
Résultat n°20
1944-1945.

1 media

1944-1945.
Cote
28094, 3Q44/605
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Actes sous seing privé et conventions.
  • 1944-1945.