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  1. Résultat n°1
    21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    1 media

    21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    Date

    1809-1811

    Cote

    27519, 3Q44/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    1 media

    22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    Date

    1965-1966

    Cote

    27944, 3Q44/460

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

    1 media

    11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

    Date

    1960

    Cote

    27892, 3Q44/408

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

    1 media

    25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

    Date

    1899-1900

    Cote

    27673, 3Q44/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

    1 media

    24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

    Date

    1878-1879

    Cote

    27611, 3Q44/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Juillet-septembre 1959 (volume 289).

    1 media

    Juillet-septembre 1959 (volume 289).

    Date

    1959

    Cote

    28492, 3Q44/1000

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Juillet-septembre 1959 (volume 289).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

    1 media

    17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

    Date

    1913

    Cote

    27716, 3Q44/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

    2 lots 162 medias

    1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

    Date

    1842-1850

    Cote

    28543, 3Q44/1047

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • 1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

    1 media

    21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

    Date

    1883-1884

    Cote

    27628, 3Q44/145

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

    1 media

    30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

    Date

    1884-1885

    Cote

    27631, 3Q44/148

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

    1 media

    5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

    Date

    1900-1901

    Cote

    28303, 3Q44/811

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

    1 media

    4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

    Date

    1921

    Cote

    28360, 3Q44/868

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    3 mai-16 août 1879 (volume 130).

    1 media

    3 mai-16 août 1879 (volume 130).

    Date

    1879

    Cote

    27613, 3Q44/130

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 mai-16 août 1879 (volume 130).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1er janvier 1822-31 décembre 1824.

    2 lots 38 medias

    1er janvier 1822-31 décembre 1824.

    Date

    1822-1824

    Cote

    28601, 3Q44/1094

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • 1er janvier 1822-31 décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Volume 47.

    1 media

    Volume 47.

    Date

    1886

    Cote

    28656, 3Q44/1147

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Répertoire général.
    • Volume 47.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Mai-août 1964 (volume 301).

    1 media

    Mai-août 1964 (volume 301).

    Date

    1964

    Cote

    28504, 3Q44/1012

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Mai-août 1964 (volume 301).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er juin 1806-31 décembre 1823.

    2 lots 81 medias

    1er juin 1806-31 décembre 1823.

    Date

    1806-1823

    Cote

    28592, 3Q44/1088

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 1er juin 1806-31 décembre 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Août-octobre 1966.

    1 media

    Août-octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    28180, 3Q44/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

    1 media

    3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

    Date

    1965

    Cote

    27942, 3Q44/458

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1944-1945.

    1 media

    1944-1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    28094, 3Q44/605

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes sous seing privé et conventions.
    • 1944-1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    20 juin 1836-1er mai 1839 (volume 8).

    1 media

    20 juin 1836-1er mai 1839 (volume 8).

    Date

    1836-1839

    Cote

    27999, 3Q44/514

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 juin 1836-1er mai 1839 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Volume 35.

    1 media

    Volume 35.

    Date

    1879

    Cote

    28644, 3Q44/1135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Répertoire général.
    • Volume 35.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    26 août 1811-6 février 1816 (volume 13).

    1 media

    26 août 1811-6 février 1816 (volume 13).

    Date

    1811-1816

    Cote

    28217, 3Q44/725

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 août 1811-6 février 1816 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    4 décembre 1913-23 janvier 1917 (volume 5).

    1 media

    4 décembre 1913-23 janvier 1917 (volume 5).

    Date

    1913-1917

    Cote

    28526, 3Q44/1033

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 4 décembre 1913-23 janvier 1917 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    5 août-18 septembre 1964 (volume 82).

    1 media

    5 août-18 septembre 1964 (volume 82).

    Date

    1964

    Cote

    27929, 3Q44/445

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 5 août-18 septembre 1964 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    28 août 1890-6 janvier 1891 (volume 165).

    1 media

    28 août 1890-6 janvier 1891 (volume 165).

    Date

    1890-1891

    Cote

    27648, 3Q44/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 28 août 1890-6 janvier 1891 (volume 165).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    25 mars-19 septembre 1864 (volume 93).

    1 media

    25 mars-19 septembre 1864 (volume 93).

    Date

    1864

    Cote

    27576, 3Q44/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-19 septembre 1864 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    1er octobre-31 décembre 1929 (volume 187).

    1 media

    1er octobre-31 décembre 1929 (volume 187).

    Date

    1929

    Cote

    28390, 3Q44/898

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er octobre-31 décembre 1929 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    2 mai-30 août 1928 (volume 182).

    1 media

    2 mai-30 août 1928 (volume 182).

    Date

    1928

    Cote

    28385, 3Q44/893

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 mai-30 août 1928 (volume 182).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    20 mars-22 octobre 1915 (volume 143).

    1 media

    20 mars-22 octobre 1915 (volume 143).

    Date

    1915

    Cote

    28346, 3Q44/854

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 20 mars-22 octobre 1915 (volume 143).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    1er février-12 août 1867 (volume 97).

    1 media

    1er février-12 août 1867 (volume 97).

    Date

    1867

    Cote

    27580, 3Q44/97

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 1er février-12 août 1867 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    3 mai 1816-27 novembre 1817 (volume 40).

    1 media

    3 mai 1816-27 novembre 1817 (volume 40).

    Date

    1816-1817

    Cote

    27523, 3Q44/40

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 mai 1816-27 novembre 1817 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    30 mai 1952-1er avril 1954 (volume 42).

    1 media

    30 mai 1952-1er avril 1954 (volume 42).

    Date

    1952-1954

    Cote

    28078, 3Q44/592

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 30 mai 1952-1er avril 1954 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er mars-9 juillet 1909 (volume 125).

    1 media

    1er mars-9 juillet 1909 (volume 125).

    Date

    1909

    Cote

    28328, 3Q44/836

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er mars-9 juillet 1909 (volume 125).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    25 novembre 1903-6 avril 1904 (volume 109).

    1 media

    25 novembre 1903-6 avril 1904 (volume 109).

    Date

    1903-1904

    Cote

    28312, 3Q44/820

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 25 novembre 1903-6 avril 1904 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    9 octobre 1838-31 janvier 1842. Renvoie à 3 Q 44 /1059.

    2 lots 75 medias

    9 octobre 1838-31 janvier 1842. Renvoie à 3 Q 44 /1059.

    Date

    1838-1842

    Cote

    28542, 3Q44/1046

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • 9 octobre 1838-31 janvier 1842. Renvoie à 3 Q 44 /1059.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    3 septembre 1890-3 juillet 1891 (volume 79).

    1 media

    3 septembre 1890-3 juillet 1891 (volume 79).

    Date

    1890-1891

    Cote

    28283, 3Q44/791

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 septembre 1890-3 juillet 1891 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Mai-août 1960.

    1 media

    Mai-août 1960.

    Date

    1960

    Cote

    28153, 3Q44/663

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mai-août 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Volume 17.

    1 media

    Volume 17.

    Date

    1870

    Cote

    28626, 3Q44/1117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Répertoire général.
    • Volume 17.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    7 février 1816-14 mars 1820 (volume 14).

    1 media

    7 février 1816-14 mars 1820 (volume 14).

    Date

    1816-1820

    Cote

    28218, 3Q44/726

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 février 1816-14 mars 1820 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement