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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    8 mai 1751-4 octobre 1752.

    2 lots 104 medias

    8 mai 1751-4 octobre 1752.

    Date

    1751-1752

    Cote

    00616, 10C554

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1751-4 octobre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    1er avril 1756-31 mai 1758.

    2 lots 104 medias

    1er avril 1756-31 mai 1758.

    Date

    1756-1758

    Cote

    00619, 10C557

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1756-31 mai 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    14 avril 1762-3 mars 1764.

    2 lots 104 medias

    14 avril 1762-3 mars 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00622, 10C560

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 avril 1762-3 mars 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    18 août 1774-17 janvier 1780.

    2 lots 53 medias

    18 août 1774-17 janvier 1780.

    Date

    1774-1780

    Cote

    00655, 10C590

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 18 août 1774-17 janvier 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    2 lots 106 medias

    14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    Date

    1728-1732

    Cote

    00607, 10C545

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    27 août 1787-3 octobre 1790.

    2 lots 205 medias

    27 août 1787-3 octobre 1790.

    Date

    1787-1790

    Cote

    00634, 10C572

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 août 1787-3 octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    16 août 1748-2 janvier 1750.

    2 lots 104 medias

    16 août 1748-2 janvier 1750.

    Date

    1748-1750

    Cote

    00614, 10C552

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 août 1748-2 janvier 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 296 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    7 décembre 1746-17 novembre 1788

    Cote

    00658, 10C593

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er février 1724-30 décembre 1724.

    2 lots 10 medias

    1er février 1724-30 décembre 1724.

    Date

    1724-1724

    Cote

    00640, 10C577

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er février 1724-30 décembre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    1er juillet 1744-20 juin 1747.

    2 lots 20 medias

    1er juillet 1744-20 juin 1747.

    Date

    1744-1747

    Cote

    00644, 10C580

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1744-20 juin 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    12 novembre 1718-30 juin 1720.

    2 lots 20 medias

    12 novembre 1718-30 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00604, 10C542

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 novembre 1718-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    2 lots 103 medias

    17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    Date

    1773-1775

    Cote

    00627, 10C565

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    4 avril 1768-18 août 1774.

    2 lots 56 medias

    4 avril 1768-18 août 1774.

    Date

    1768-1774

    Cote

    00654, 10C589

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 4 avril 1768-18 août 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er février 1746-7 mai 1758.

    2 lots 53 medias

    1er février 1746-7 mai 1758.

    Date

    1746-1758

    Cote

    00652, 10C587

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 1er février 1746-7 mai 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    19 mars 1772-4 mars 1778.

    2 lots 53 medias

    19 mars 1772-4 mars 1778.

    Date

    1772-1778

    Cote

    00647, 10C583

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1772-4 mars 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    5 novembre 1766-28 mars 1769.

    2 lots 104 medias

    5 novembre 1766-28 mars 1769.

    Date

    1766-1769

    Cote

    00624, 10C562

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 novembre 1766-28 mars 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    2 lots 104 medias

    21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    Date

    1779-1780

    Cote

    00630, 10C568

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    2 lots 37 medias

    12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    Date

    1701-1703

    Cote

    00599, 10C538

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes