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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 mai 1751-4 octobre 1752.

2 lots 104 medias

Cote
00616, 10C554
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1751-4 octobre 1752.
Résultat n°2
1er avril 1756-31 mai 1758.

2 lots 104 medias

Cote
00619, 10C557
Date
1756-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1756-31 mai 1758.
Résultat n°3
13 janvier 1722-31 janvier 1724.

2 lots 18 medias

Cote
00639, 10C576
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.
Résultat n°4
14 avril 1762-3 mars 1764.

2 lots 104 medias

Cote
00622, 10C560
Date
1762-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 avril 1762-3 mars 1764.
Résultat n°5
18 août 1774-17 janvier 1780.

2 lots 53 medias

Cote
00655, 10C590
Date
1774-1780
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 18 août 1774-17 janvier 1780.
Résultat n°6
14 septembre 1728-26 juillet 1732.

2 lots 106 medias

Cote
00607, 10C545
Date
1728-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 septembre 1728-26 juillet 1732.
Résultat n°7
27 août 1787-3 octobre 1790.

2 lots 205 medias

Cote
00634, 10C572
Date
1787-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1787-3 octobre 1790.
Résultat n°8
16 août 1748-2 janvier 1750.

2 lots 104 medias

Cote
00614, 10C552
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 août 1748-2 janvier 1750.
Résultat n°9
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 296 medias

Cote
00658, 10C593
Date
7 décembre 1746-17 novembre 1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°10
1er février 1724-30 décembre 1724.

2 lots 10 medias

Cote
00640, 10C577
Date
1724-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er février 1724-30 décembre 1724.
Résultat n°11
1er juillet 1744-20 juin 1747.

2 lots 20 medias

Cote
00644, 10C580
Date
1744-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1744-20 juin 1747.
Résultat n°12
12 novembre 1718-30 juin 1720.

2 lots 20 medias

Cote
00604, 10C542
Date
1718-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 novembre 1718-30 juin 1720.
Résultat n°13
17 septembre 1773-4 juillet 1775.

2 lots 103 medias

Cote
00627, 10C565
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 septembre 1773-4 juillet 1775.
Résultat n°14
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 7 medias

Cote
00659, 10C594
Date
19 novembre 1757-3 janvier 1791
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°15
4 avril 1768-18 août 1774.

2 lots 56 medias

Cote
00654, 10C589
Date
1768-1774
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 4 avril 1768-18 août 1774.
Résultat n°16
1er février 1746-7 mai 1758.

2 lots 53 medias

Cote
00652, 10C587
Date
1746-1758
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 1er février 1746-7 mai 1758.
Résultat n°17
19 mars 1772-4 mars 1778.

2 lots 53 medias

Cote
00647, 10C583
Date
1772-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1772-4 mars 1778.
Résultat n°18
5 novembre 1766-28 mars 1769.

2 lots 104 medias

Cote
00624, 10C562
Date
1766-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 novembre 1766-28 mars 1769.
Résultat n°19
21 janvier 1779-8 novembre 1780.

2 lots 104 medias

Cote
00630, 10C568
Date
1779-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 janvier 1779-8 novembre 1780.
Résultat n°20
12 novembre 1701-3 juillet 1703.

2 lots 37 medias

Cote
00599, 10C538
Date
1701-1703
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 12 novembre 1701-3 juillet 1703.